Toutes les données et informations contenues sur ce site font l’objet d’une protection au titre du droit d’auteur et des droits de propriété intellectuelle. La reproduction totale ou partielle des documents ce site est autorisée aux fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé ; toute reproduction ou toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins est expressément interdite et est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les bases de données figurant sur ce site, dont Excellence Gers est producteur, sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection des bases de données.
Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu de l’utilisateur. Ces informations pourront également être transmises à d’autres sociétés, sauf si l’utilisateur manifeste son refus. Les informations fournies par les utilisateurs devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Le présent site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent à tout moment d’un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent. Pour exercer ce droit, s’adresser :
- par lettre recommandée à :
Association Excellence Gers
Maison de l'agriculture
Route de Mirande - B.P. 161
32003 AUCH cedex
Tél : 05 62 61 77 96
Fax : 05 62 61 77 07
- par courrier électronique à : excellence-gers@asso32.org
Ce site comporte un grand nombre de marques déposés par Excellence Gers ainsi que des marques appartenant à des tiers (adhérents d'Excellence Gers par exemple). Sauf mention contraire, les droits de copyright des documents du site de Excellence Gers et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive d'Excellence Gers. Toute reproduction totale ou partielle du contenu du site est donc prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Les lois gouvernant ce site sont les lois françaises et les Tribunaux compétents sont les tribunaux français.